Le principe de proportionnalité
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-Le droit international humanitaire, qui se veut réaliste, admet que durant l’attaque d’un objectif militaire, il puisse y avoir des conséquences incidentes sur des personnes ou des biens civils. Cependant, pour être licite, une attaque doit répondre à une condition de proportionnalité.




Cela signifie que l’avantage militaire concret et direct attendu de l’attaque en question doit être supérieur aux pertes en vies civiles et en dommages civils que l’on peut raisonnablement attendre de l’opération.


L’équation proportionnelle ne dépend pas du résultat effectif de l’action, mais bien de l’évaluation qui est faite au moment de la planification de l’attaque, avant le lancement de l’attaque en fonction des informations disponibles au moment de l’attaque.

 

De ce fait, au moment de la planification d’une attaque, le belligérant devra calculer le rapport entre l’avantage militaire attendu, d’une part, et les pertes et dommages civils prévisibles, d’autre part. Il devra renoncer à l’opération militaire projetée chaque fois que le rapport est nettement en défaveur des personnes civiles ou des biens civils.

 

Afin de respecter le principe de proportionnalité, les parties aux conflits doivent prendre toutes les précautions possibles pour réduire les pertes en vies humaines et les dommages aux biens de caractère civil.

 

Ainsi l’attaquant doit :

Ainsi l’attaqué doit :

Sumup Résumé
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Au moment de la planification de l’attaque
V
Avantage militaire / pertes et dommages civils

V
Respect du principe de proportionnalité

V
L’attaque peut être lancée

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Au moment de la planification de l’attaque
V
Avantage militaire / pertes et dommages civils

V
Violation du principe de proportionnalité
V

L’attaque doit être annulée et repensée
pour se conformer au principe de proportionnalité
(notamment en prenant les précautions imposées par le DIH)


Sources
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  • Premier Protocole additionnel aux Conventions de Genève, 1977 :
        - article 51 (5) (b) : principe de proportionnalité
        - article 57 : précautions à prendre par l’attaquant
        - article 58 : précautions à prendre par l’attaqué
  • Droit international coutumier :
        - règle 14 : principe de proportionnalité
        - règles 15 à 21 : précautions à prendre par l’attaquant
        - règles 22 à 24 : précautions à prendre par l’attaqué

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